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Présentation
INTITULE DES FORMATIONS
1.1. Pôle « Droits de l’Homme »
2002-2003 : 210 2003-2004: 250 2004-2005 : 300
1.1.1. - Diplôme d’Université de 3e Cycle
« Les Droits Fondamentaux »
(2e année du futur master de Droit Public)
2002-2003 : 150 2003-2004: 170 2004-2005 : 200
1.1.2. - Diplôme d’Université de 2e Cycle
« Ethique des Droits de l’Homme »
2002-2003 : 60 2003-2004: 80 2004-2005 : 100
1.2. Pôle « Droit Social »
2002-2003 : 0 2003-2004: 80 2004-2005 : 200
1.2.1. - Maîtrise de Droit Social (1ère année du futur master)
2002-2003 : 0 2003-2004: 80 2004-2005 : 150
1.2.2. - D.E.A. de Droit Social (2e année du futur master)
2002-2003 : 0 2003-2004: 0 2004-2005 : 50
1.3. Dispositif en autoformation (selon les modules
accessibles dans la banque de données)2002-2003 : 290 2003-2004: 500 2004-2005 : 700
TOTAL 2002-2003 : 500 2003-2004: 830 2004-2005 : 1200
1) Le Campus CODES développe une offre de formation et de recherche à distance dans le domaine du DROIT. Il complète cette offre par un dispositif ressources s’articulant autour d’une base de données d’archives numériques sur les droits et savoirs fondamentaux, ouverte à tous publics.
2) Son action s’inscrit dans le prolongement des politiques de développement des dispositifs d’enseignement à distance définies au contrat d’établissement Etat-Université (2000-2003), au contrat de plan Etat-Région (2000-2006), et avec le soutien des instances de l’Université de Nantes, du Ministère de l’Education Nationale, et d’instances internationales (notamment Communauté Européenne, Agence Universitaire de la Francophonie, et UNESCO). (cf Annexes 1, 2, 3, 4).
CODES repose sur le concept d’université ouverte fédérative et multisites (universités pays du Nord et du Sud) dans le cadre de la production inter-universitaire de contenus pédagogiques et de travaux de recherche. Il s’appuie sur des supports d’enseignement diffusables en multi-réseaux, avec le partenariat notamment des Régions de Bretagne et des Pays de la Loire (réseau Mégalis), et de l’Agence Universitaire de la Francophonie.
3) L’espace géographique de diffusion sera élargi à de nombreux autres pays, grâce à l’offre des formations en langues espagnole, anglaise et russe, et dans le cadre d’une collaboration avec le campus numérique juridique de Yaoundé.
Les formations concernent essentiellement :
des stagiaires de formation continue exerçant des fonctions de magistrats, fonctionnaires internationaux, nationaux ou locaux, responsables de collectivités et d’organisations, professionnels exerçant des activités en relation directe avec la personne humaine, enseignants ;
et sont également ouvertes à :
des étudiants de formation initiale.
Le dispositif est conçu selon un environnement technologique innovant, intégrant plates-formes et outils de e-learning de dernière génération (notamment langage XML), facilitant un apprentissage et une communication entre enseignants/enseignés, dans le cadre du tutorat, de forums et d’espaces coopératifs (cf projet présenté en volet 2).
CODES s’associe à d’autres dispositifs de diffusion de la connaissance par les réseaux, au plan régional et européen (Université Virtuelle en Pays de la Loire, programme OASIS, EQUAL, ...) et à d’autres campus numériques (« Passeport pour l’Université » à Nantes, et projet présenté par l’Université de Limoges pour le « Droit de l’environnement »).4) CODES a vocation à s’étendre à d’autres domaines juridiques, à d’autres universités associées et à d’autres contenus.
Liste des partenaires :
Établissements publics d’enseignement supérieur
N° 1- UNIVERSITE DE NANTES
Nom du correspondant : P.J. HESSE / P. CHAUMETTE
N° 2- UNIVERSITE DE PARIS II PANTHEON-ASSAS - CRDH
Nom du correspondant : E. DECAUX / M. BETTATI
N° 3- UNIVERSITE DE PARIS X NANTERRE - CEDIN
Nom du correspondant : O. DE FROUVILLE
N° 4 - UNIVERSITE DE PARIS XII VAL DE MARNE
Nom du correspondant : P. CHALVIDAN
N° 5- UNIVERSITE DE PARIS XI SUD
Nom du correspondant : C. TEITGEN-COLLY
N° 6 - UNIVERSITE DE MONTPELLIER
Nom du correspondant : F. SUDRE
N° 7 - UNIVERSITE DE RENNES I
Nom du correspondant : S. SZUREK
N° 8 - UNIVERSITE D’AIX EN PROVENCE
Nom du correspondant : A. MAHIOU
N° 9 - UNIVERSITE DE LIMOGES
Nom du correspondant : M. PRIEUR
N°10 - UNIVERSITE DE BREST
Nom du correspondant : P. LEROY
N° 11 - UNIVERSITE DE PARIS VIII SAINT DENIS
Nom du correspondant : P. LUNEL
N° 12- UNIVERSITE DE NANCY II
Nom du correspondant : E. MORIN / L. CATHIAUX
N° 13- UNIVERSITE LOUIS PASTEUR DE STRASBOURG - ULP Multimédia - CANAL U
Nom du correspondant : A. JAILLET
N° 14- ECOLE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE A RENNES
Nom du correspondant : F.X. SCHWEYER
N° 15- ECOLE NATIONALE D’APPLICATION DES CADRES TERRITORIAUX A ANGERS
Nom du correspondant : N. R0BICHON
N° 16- UNIVERSITE DE BOURGOGNE
Nom du correspondant : S. MERCIER
Autres organismes publics
N° 17- MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE
Nom du correspondant : P. PERREY
N° 18- MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES - MiRe
Nom du correspondant : P. STROBEL
N° 19- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES (Coopération Décentralisée)
Nom du correspondant : M. POUGNAUD
N° 20- REGION DES PAYS DE LA LOIRE
Nom du correspondant : V. DESTIVAL / R.RIDEL
N° 21- ASSISTANCE PUBLIQUE DES HOPITAUX DE PARIS
Nom du correspondant : E. HIRSCH, Pr
N° 22- BARREAU DE PARIS
Nom du correspondant : Me B. BOGUCKY
N° 23- BARREAU DE NANTES
Nom du correspondant : Me Y. CHOUQ
N° 24- MINISTERE DE LA JUSTICE
Nom du correspondant : Procureur FOERST
N° 25- DIRECTION DE LA FORMATION DE LA POLICE NATIONALE
Nom du correspondant : G. GUILLERMOU/B. TARIN
N° 26- CONFERENCE DES DIRECTEURS D’IUFM
Nom du correspondant : G. GONFROY
N° 27- CRDP DES PAYS DE LA LOIRE
Nom du correspondant : A. BONIN
Partenaires privés
N° 28- AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE
Nom du correspondant : Mme GENDREAU-MASSALOUX
N° 29- MAISON DES SCIENCES DE L’HOMME « ANGE GUEPIN » (GIP)
Nom du correspondant : D. BOUGET / A.SUPIOT
N° 30- ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES LIBERTES FONDAMENTALES
Nom du correspondant : M. AGI
N° 31- UNIVCARD - Association Universités Coopération des Actions de Recherche et Développement
Nom du correspondant : P.J. DUBOST
N° 32- CERCLE ETHIQUE DES AFFAIRES
Nom du correspondant : M. JORAS
N° 33- COMITE CONSULTATIF NATIONAL D’ETHIQUE
Nom du correspondant : D. SICARD
N° 34- MEDECINS DU MONDE
Nom du correspondant : J. LEBAS / A. GUENOUN
N° 35- ENCYCLOPEDIE UNIVERSELLE DES DROITS DE L’HOMME
Nom du correspondant : R. BADINTER
N° 36- ASSOCIATION DES CONSEILS CONSTITUTIONNELS AYANT EN PARTAGE L’USAGE DE LA LANGUE FRANCAISE
Nom du correspondant : D. REMY-GRANGER
N° 37- LIGUE DES DROITS DE L’HOMME
Nom du correspondant : M. REBERIOUX
N° 38- MOUVEMENT CONTRE LE RACISME ET POUR L’AMITIE DES PEUPLES (MRAP)
Nom du correspondant : M. AOUNIT
N° 39- FEDERATION INTERNATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PERSONNES AGEES (FIAPA)
Nom du correspondant : A. MAGARIAN
N° 40- ASSOCIATION INTERNATIONALE DES UNIVERSITES DU TROISIEME AGE
Nom du correspondant : L. BOURGEOIS
N° 41- CEFRES - Centre de Formation et de Recherche Educative et Sociale
Nom du correspondant : M. MESTON
N° 42- ASSOCIATION LES ANNEAUX DE LA MEMOIRE
Nom du correspondant : Y. CHOTARD
N° 43- ASSOCIATION BIEN JOUER
Nom du correspondant : R. RUMIN
N° 44- SOCIETE NTV FACTORY
Nom du correspondant : A. KAPLAN
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