Rubrique : Textes de référence

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15/02/2008

Textes réglementaires sur les TICE et les TIC

Sommaire

Classement chronologique

2008 / 2007 / 2006 / 2005 / 2004  / 2003  / 2002  / 2001  / 2000  / 1999 / 1998 / 1997 / avant 1997 /

2007

Référentiels de connaissances et capacités exigibles pour le B2i
Arrêté du 18 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 14 juin 2006
BO n° 3 du 17/01/2008

Expérimentation du B2i®  “adultes”
Circulaire n°2007-177 du 13 décembre 2007
BO n° 45 du 13/12/2007

Nomination du délégué aux usages de l'internet
Arrêté du 8 novembre 2007
JO du 16/11/2007

Vocabulaire de la culture
domaine : propriété intellectuelle
JO du 22/09/2007

Nomination de Jean-Yves Capul
Arrêté du 4 septembre 2007
JO du 06/09/2007

Accompagnement éducatif
Circulaire n° 2007-115 du 13 juillet 2007
BO n° 28 du 19/07/2007

Programmes prévisionnels des actions éducatives 2007-2008
Note de service n° 2007-113 du 6 juillet 2007
BO n° 27 du 12/07/2007 (encart)

Vocabulaire de l'éducation
JO du 16/06/2007

Vocabulaire de l'Internet
JO du 07/06/2007

Attributions du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Décret n° 2007-1001 du 31 mai 2007
JO du 01/06/2007

Attributions du ministre de l'éducation nationale
Décret n° 2007-991 du 25 mai 2007
JO du 26/05/2007

Diplôme national du brevet
Décret n° 2007-921 du 15 mai 2007 modifiant le code de l'éducation
BO n° 22 du 07/06/2007

Modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Arrêté du 15 mai 2007 modifiant l'arrêté du 18 août 1999
BO n° 22 du 07/06/2007

Livret personnel de compétences
Décret n° 2007-860 du 14 mai 2007
B0 n° 22 du 07/06/2007

Livret personnel de compétences
Arrêté du 14 mai 2007
BO n° 22 du 07/06/2007

Conditions de délivrance du diplôme professionnel de professeur des écoles
Arrêté du 9 mai 2007
BO n° 22 du 07/06/2007

Modification de  certaines modalités d'accomplissement et de validation du stage des personnels enseignants du second degré et d'éducation
Arrêté du 9 mai 2007
BO n° 22 du 07/06/2007

Mise en oeuvre du socle commun des connaissances
Vol. 1 - école primaire
Horaires des écoles maternelles et élémentaires
Arrêté du 4 avril 2007
Programmes d'enseignement de l'école primaire
Arrêté du 4 avril 2007
BO hors-série n° 5 du 12 avril 2007

Mise en oeuvre du socle commun des connaissances
Vol. 2 - mathématiques,  SVT, physique-chimie au collège
Programmes de l'enseignement des mathématiques, des SVT, de physique-chimie du collège
Arrêté du 6 avril 2007
BO hors-série n° 6 du 19 avril 2007

Mise en oeuvre du cadre européen commun de références pour les langues
Mise en oeuvre du socle commun des connaissances
Vol. 3 -  langues vivantes étrangères au collège
Programmes de l'enseignement de langues vivantes étrangères au collège
Arrêté du 17 avril 2007
BO hors-série n° 7 du 26 avril 2007

Mise en oeuvre du cahier des charges de la formation des maîtres
Circulaire n° 2007-045 du 23 février 2007
Encart BO n° 9 du 01/03/2007

Mise en oeuvre des accords sectoriels sur l'utilisation des oeuvres protégées à des fins d'enseignement et de recherche
Note du 23 janvier 2007
BO n° 5 du 01/02/2007 (encart)

Préparation de la rentrée 2007
Circulaire n° 2007-011 du 9 janvier 2007
B0 n° 3 du 21/01/2007

Voir aussi

Educnet
Accords cadres
Discours et conférences de presse

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