Rubrique : Textes de référence

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25/09/2007

Textes réglementaires sur les TICE et les TIC

Sommaire

Avant 1997

2008 / 2007 / 2006 / 2005 / 2004  / 2003  / 2002  / 2001  / 2000  / 1999 / 1998 / 1997 / avant 1997 /

Avant 1997

1991

Informatique et nouvelle politique pour l'école primaire
Circulaire n° 91-117 du 14 mai 1991
BO n° 22 du 06/06/1991

1989

Les technologies modernes au service de l'éducation
Loi n o 89-486 du 10 juillet 1989 (annexe 1 partie 2/4)  - Rapport annexé
BO du 01/08/1989

1985-1988

Plan IPT
Informatique pour tous

Plan informatique pour tous - Formation des personnels
Circulaire n° 85-117 du 25 mars 1985
BO n° 13 du 28/03/1985

Plan informatique pour tous
Circulaire n° 85-136, 85-208 du 29 mai 1985
BO n° 24 du 13/06/1985

Plan informatique pour tous - Travaux d'utilité collective
Circulaire n° 85-154, 85-233 du 25 juin 1985
BO n° 27 du 04/07/1985

Financement du Plan informatique pour tous, section scolaire
Note de service n° 85-227 du 31 juin 1985
BO n° 26 du 27/06/1985

Plan informatique pour tous - Assurance des équipements
Note de service n° 85-290 du 20 août 1985
BO n° 30 du 05/09/1985

Plan informatique pour tous - Assurance des équipements
Note de service n° 85-443 du 24 décembre 1985
BO n° 02 du 16/01/1986

Transfert de propriété des équipements du plan informatique pour tous
Note de service n° 88-221 du 9 septembre 1988
BO n° 37 du 03/11/1988

Plan informatique pour tous - Conditions de garantie des matériels informatiques
Note de service n° 85-468 du 13 décembre 1985
Rectificatif du BO n° 14 du 10/04/1986
BO n° 01 du 09/01/1986

Plan informatique pour tous - Assurance des équipements
Note de service n° 87-121 du 23 avril 1987
BO n° 19 du 14/05/1987

Voir aussi
Présentation à la presse, le 25 Janvier 1985, par Laurent Fabius, Premier Ministre
Site de l'association Epi

Rappel historique

Développement des médias et des dispositifs technologiques au service de l'éducation au XXe siècle
- années 1930 : radio scolaire
- années 1960 : télévision éducative
- années 1970 : informatique
- années 1980 : magnétoscope
- années 1990 : multimédia
- à partir de 1997 : Internet

En savoir plus
-
La formation médiatée, histoire et tendances
  Chronologie du développement de l'enseignement à distance de la fin du XIXe siècle à la fin du XXe siècle.
  Site Teleform.org
- Quelques jalons pour un historique de l'informatique dans le système éducatif
  Site de l'association Epi

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